Conditions d'utilisation
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Date : 22.05.2026
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2. Opérateur
Tim Büttner (Entrepreneur individuel)
Paracelsusstr. 47
73730 Esslingen
E-Mail : hallo@modo.shop
3. Contenu et droit d'auteur
Tout le contenu de ce site web (textes, images, graphiques, vidéos, logos, marques) est protégé par le droit d'auteur. Toute utilisation en dehors des limites légales du droit d'auteur nécessite l'accord écrit préalable de [ICI : nom du fournisseur].
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5. Disponibilité du site web
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6. Responsabilité
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7. Comportement des utilisateurs
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- Les tentatives d'accès non autorisé à des contenus protégés
- Les tentatives de surcharge (DoS ou similaire)
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8. Résolution des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Nous ne sommes pas tenus et ne sommes pas disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
9. Droit applicable
Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où la protection accordée n'est pas retirée par des dispositions impératives du droit de l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.
10. Clause de sauvegarde
Si des dispositions individuelles des présentes conditions d'utilisation devaient être ou devenir invalides, la validité des autres dispositions n'en serait pas affectée.