Mentions légales
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Informations conformément au § 5 DDG (loi sur les services numériques) :
Fournisseur
Tim Büttner
Paracelsusstr. 47
73730 Esslingen
Allemagne
Contact
E-mail : hallo@modo.shop
[ICI : Insérer le numéro de téléphone, facultatif mais recommandé]
Forme juridique de l'entreprise
Petite entreprise / Entreprise individuelle (non inscrite au registre du commerce).
TVA
Conformément au § 19 UStG (réglementation des petites entreprises), aucune TVA n'est calculée ni indiquée. Un numéro d'identification TVA selon le § 27a UStG n'est donc pas disponible.
Responsable du contenu selon le § 18 al. 2 MStV
Tim Büttner
Adresse comme ci-dessus
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
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Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation des informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment de la connaissance d'une violation concrète de la loi. Dès que nous aurons connaissance de telles violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
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